Présentation de la marque INNOVATION CHAMPIONS LEAGUE (I.C.L.)
Déposée le 4 décembre 2003 par l'association loi 1901 FONDATION SOPHIA ANTIPOLIS et monsieur Patrice Vergnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « INNOVATION CHAMPIONS LEAGUE (I.C.L.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Les déposants sont l'association loi 1901 FONDATION SOPHIA ANTIPOLIS - France et monsieur Patrice Vergnaud domicilié(e) B.P. 217,06904 Sophia Antipolis Cedex - 06904 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION SOPHIA ANTIPOLIS Monsieur Patrice Vergnaud domicilié(e) B.P. 217,06904 Sophia Antipolis Cedex - 06904 - France.
La marque INNOVATION CHAMPIONS LEAGUE (I.C.L.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399722 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Dressage d'animaux. Location de décors de spectacles. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches scientifiques à but médical.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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